Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTS JURA OR
P.F.C.E. LAVERNAY, SAS

Numéro de dépôt :
1470149
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/06/2028

Présentation de la marque MONTS JURA OR

Déposée le 1 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E. LAVERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MONTS JURA OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.F.C.E. LAVERNAY domicilié(e) 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P.F.C.E. LAVERNAY domicilié(e) 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France.

La marque MONTS JURA OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTS JURA OR arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

P.F.C.E. LAVERNAY a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIAL , TERROIR JURASSIEN , CHAUDRON D'OR , LA LICORNE


P.F.C.E. LAVERNAY, SAS - 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France - SIREN 712820976


P.F.C.E. LAVERNAY - 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372604 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation n°2115788 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681832 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

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